Liste des délibération CM 13 02 2024 (56.24 Ko)

Vie associative signature de conventions subventions de plus de 23 000€ tamp (151.54 Ko)

Vie associative signature de conventions subventions de plus de 23 000€ anne (1) (85.76 Ko)

Vie associative subventions tamponne (1) (280.18 Ko)

Tarification Evolution et modifications des tarifs pour le cimetière municip (1) (213.07 Ko)

Droit à la formation des élus _ Définition de l'enveloppe budgétaire tamponn (1) (141.17 Ko)

Création et suppression de poste suite à promotion interne tamponne (1) (149.24 Ko)

Création d'un emploi de Directeur des services à la famille tamponne (1) (196.21 Ko)

Motion déposée par le groupe minoritaire _osons l'alternative citoyenne_ con (1) (151.71 Ko)

Foncier _ Désaffectation et déclassement du gîte communal tamponne (1) (128.76 Ko)

Domaine et patrimoine _ Actes de cession du domaine privé communal transfer (3) (499.43 Ko)

Domaine et patrimoine _ Actes de cession du domaine privé communal transfer (1) (138.35 Ko)

Fiscalité locale Vote des taux d'imposition 2024 tamponne (1) (161.37 Ko)

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Mar (1) (184.67 Ko)

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre les villes de Mar (163.38 Ko)

Modification d'une Autorisation de Programme (AP) et ses Crédits de Paiement (5) (191.58 Ko)

Budget Primitif 2024 annexe tamponne 2 (1022.04 Ko)

Budget Primitif 2024 annexe tamponne 1 (215.77 Ko)

Attribution d'une subvention au CCAS tamponne (3) (170.12 Ko)

Convention permettant de définir les missions entre le CCAS et la Ville et l (2) (106.4 Ko)

Convention permettant de définir les missions entre le CCAS et la Ville et l (1) (153.09 Ko)

Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d'eau avec ILEO (4) (424.99 Ko)

Convention de partenariat pour le maintien de la fourniture d'eau avec ILEO (1) (155.47 Ko)