Liste délibérations CM 12 12 23 (60.51 Ko)

Vie associative subvention complémentaire noël au théâtre tamponne (1) (99.07 Ko)

Urbanisme Définition des zones d'accélération d'énergies renouvelables tampo (111.37 Ko)

Foncier 84 bis rue de l'yser vente de la parcelle A 3060 tamponne (1) (73.18 Ko)

Aménagement du territoire SEM Ville renouvelée Rapport d'observation de la (4) (4.29 Mo)

Aménagement du territoire SEM Ville renouvelée Rapport d'observation de la (1) (73.28 Ko)

Augmentation de l'enveloppe budgétaire liée aux frais de formation des assoc (2) (112.17 Ko)

RH Recrutement d'un agent contractuel sur emploi permanent pour faire face à (86.47 Ko)

RH Prime du pouvoir d'achat exceptionnelle dans la fonction publique territo (1) (136.46 Ko)

RH Mise à jour du tableau des effectif _ suppression de postes au tableau de (1) (76.75 Ko)

RH Mise à jour du tableau des effectif _ suppression de postes au tableau de (92.01 Ko)

RH Création d'un emploi permanent d'agent administratif pour l'école de musi (1) (106.51 Ko)

RH convention de disponibilité des sapeurs pompiers Volontaires auprès du SD (1) (109 Ko)

RH convention de disponibilité des sapeurs pompiers Volontaires auprès du SD (111.21 Ko)

RH Convention avec Keolis Lille Métropole Modification du taux de prise en c (6) (107.34 Ko)

RH Convention avec Keolis Lille Métropole Modification du taux de prise en c (2) (89.94 Ko)

RH Autorisation de remisage à domicile des véhicules de service tamponne (1) (97.61 Ko)

RH Accueil de collaborateurs occasionnels de service public tamponne (98.54 Ko)

RH Accueil de collaborateurs occasionnels de service public annexe tamponne (57.76 Ko)

Recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents tamponne (1) (113.41 Ko)

Création et suppression de poste suite à une promotion interne tamponne (1) (125.02 Ko)

Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2024 tamponne (124.55 Ko)

Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB) 2024 annexe tamponne 1 (934.15 Ko)

Programme d'investissement 2024 Ouverture anticipée de crédits tamponne (1) (148.33 Ko)

Ouverture anticipée de crédits 2024 sur Autorisation de Programme tamponne (169.44 Ko)

Exercice 2024 Avances sur subventions et contributions tamponne (125.76 Ko)

Décision budgétaire modificative n°3 Exercice 2023 annexe tamponne 2 (332.74 Ko)

Décision budgétaire modificative n°3 Exercice 2023 annexe tamponne 1 (1) (184.62 Ko)

Créances admises en non valeur 2023 tamponne (1) (133.64 Ko)

Education Mise à jour de la carte scolaire tamponne (1) (83.07 Ko)

Education Mise à jour de la carte scolaire annexe tamponne 3 (1.03 Mo)

Education Mise à jour de la carte scolaire annexe tamponne 2 (57.3 Ko)

Education Mise à jour de la carte scolaire annexe tamponne 1 (245.28 Ko)

Adhésion au Syndicat Mixte la fibre numérique 59 62 tamponne (1) (164.05 Ko)

Adhésion au Syndicat Mixte la fibre numérique 59 62 annexe tamponne 2 (218.94 Ko)

Adhésion au Syndicat Mixte la fibre numérique 59 62 annexe tamponne 1 (310.79 Ko)

Commande publique installation d'une commission consultative des services (1) (163.55 Ko)