CONSEIL DU 16 JUILLET 2020

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le jeudi 16 juillet 2020, à 18h...

 

Vie économique

SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LA RÉGION HAUTS DE FRANCE ET CRÉATION D'UN FONDS DE SOUTIEN AUX COMMERÇANTS ET ARTISANS (233.52 Ko)

REMISES GRACIEUSES DES LOYERS ET REDEVANCES SUITE AU CONFINEMENT (314.1 Ko)

CRÉATION D'UNE COMMISSION AD'HOC POUR L'ATTRIBUTION DE L'AIDE EXCEPTIONNELLE APPORTÉE AUX COMMERÇANTS & ARTISANS ANDRÉSIENS (226.02 Ko)

Police Municipale

EXTENSION DE LA VIDÉO PROTECTION (157.51 Ko)

Personnel

SUBVENTIONS AU COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (178.03 Ko)

RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON-PERMANENT - SERVICE DES ÉCOLES (162.32 Ko)

RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON-PERMANENT - ÉCOLE DE MUSIQUE (166.26 Ko)

MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DES VÉHICULES MUNICIPAUX (225.25 Ko)

MAJORATION DES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX (354.32 Ko)

FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS TITULAIRES AU COMITÉ TECHNIQUE (176.19 Ko)

DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS - DÉFINITION DE L'ENVELOPPE (186.2 Ko)

DÉTERMINATION DES MONTANTS ET TAUX APPLICABLES AUX INDEMNITÉS DE FONCTIONS DES ÉLUS LOCAUX (370.46 Ko)

CRÉATION DE POSTES AU TABLEAU DES EFFECTIFS (162.13 Ko)

CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (177.08 Ko)

COMPÉTENCES DU COMITÉ TECHNIQUE (161.2 Ko)

Mobilité

ATTRIBUTION D'UNE AIDE À L'ACHAT DE VÉLO POUR LES ANDRÉSIENS (185.39 Ko)

Instances

NOMINATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ DIRECTEUR DE L'USSA (154.28 Ko)

NOMINATION D'UN CORRESPONDANT DE "DÉFENSE ET SÉCURITÉS CIVILES" (151.95 Ko)

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ÉCOLE (151.81 Ko)

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CM AU SEIN DU CISPD (156.86 Ko)

DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU LYCÉE PROFESSIONNEL DES VERTES-FEUILLES (150.57 Ko)

DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES INSTANCES DU COLLÈGE JEAN MOULIN (150.65 Ko)

DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (227.7 Ko)

DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES - GROUPEMENT DE COMMANDE DU SIVOM (167.29 Ko)

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SIVOM ALLIANCE NORD-OUEST (208.92 Ko)

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS (211.7 Ko)

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CLIC MÉTROPOLE NORD-OUEST (150.31 Ko)

CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DE LEURS MEMBRES (286 Ko)

Finances

VOTE DES TAUX (159.61 Ko)

SUBVENTIONS 2020 (370.54 Ko)

REVERSEMENT DES SALAIRES DES ACI - 1ER TRIMESTRE 2019 (174.15 Ko)

RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE (ROB) (442.78 Ko)

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE POUR SIGNER LES CONVENTIONS ATTRIBUTIVES DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SUPÉRIEURES À 23 000 € - ANNÉE 2020 (195.76 Ko)

CRÉANCES ADMISES EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES (165.94 Ko)

COMPTE DE GESTION (EXERCICE 2019) (155.2 Ko)

COMPTE ADMINISTRATIF (CA - EXERCICE 2019) (218.91 Ko)

BUDGET PRIMITIF BP 2020 (131.78 Ko)

BILAN DES CESSIONS ET DES ACQUISITIONS IMMOBILIÈRES - ANNÉE 2019 (178.61 Ko)

AFFECTATION DES RÉSULTATS - EXERCICE 2019 (160.85 Ko)