RÉGLEMENTATION DU TRAVAIL DOMINICAL POUR L'ANNÉE 2021 (840.21 Ko)

DÉVELOPPEMENT DES BORDS DE DEÛLE D'ICI À 2040 (610.56 Ko)

RECRUTEMENT D'UN AGENT CONTRACTUEL SUR UN EMPLOI NON PERMANENT À L'ÉCOLE DE MUSIQUE (184.38 Ko)

CONTRAT D'APPRENTISSAGE (220.27 Ko)

ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE À CERTAINS AGENTS SOUMIS À DES SUJÉTIONS EXCEPTIONNELLES (ÉPIDÉMIE DE COVID-19) (268.12 Ko)

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "LES AMIS DE DORMAGEN" (186.33 Ko)

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION SAINT-ANDRÉ / WIELICZKA (181.56 Ko)

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DU CONSEIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION "LES VOYAGEURS" (176.26 Ko)

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AUPRÈS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DE LA FOURRIÈRE POUR ANIMAUX ERRANTS (192.05 Ko)

DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) (204.8 Ko)

DÉSIGNATION DE MEMBRES DU CONSEIL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION "LES AMIS DU KENT" (180.35 Ko)

DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL AU SEIN DE L'ASSOCIATION SAS FORMATION (177.75 Ko)

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION ARCHIPEL (176.43 Ko)

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE L'ASSOCIATION OSLO (175.6 Ko)

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEM VILLE RENOUVELÉE (209.85 Ko)

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (460.9 Ko)

SUBVENTIONS "2020" (176.31 Ko)

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (345.06 Ko)