CONSEIL DU 15 DÉCEMBRE 2020

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 15 décembre 2020, à 19h...

Vie économique

LOYERS ET REDEVANCES - REMISES GRACIEUSES SUITE AU CONFINEMENT (268.55 Ko)

CHAMBRE DES MÉTIERS & DE L'ARTISANAT - SIGNATURE D'UNE CONVENTION (191.05 Ko)

Services à la famille

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - INSTALLATION D'UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE D'ARTICLES DE SPORT DANS L'ENCEINTE DE LA PISCINE (176.51 Ko)

CAF DU NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (189.57 Ko)

CAF DU NORD - SIGNATURE D'UNE CONVENTION (ANNEXE) (405.17 Ko)

Personnel municipal

RECRUTEMENT SUR DES EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ (307.95 Ko)

INGÉNIEUR PRINCIPAL TERRITORIAL - CRÉATION DE POSTE AU TABLEAU DES EFFECTIFS (251.8 Ko)

ASSURANCE STATUTAIRE - ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE DU CDG59 (253.47 Ko)

Marchés publics

UGAP - ADHÉSION AU DISPOSITIF D'ACHAT GROUPÉ D'ÉLÉCTRICITÉ (268.98 Ko)

MOTION DÉPOSÉE PAR LE GROUPE MINORITAIRE "POLITIQUE DE L'ARBRE" (48.9 Ko)

Instances

RÈGLEMENT INTÉRIEUR (103.64 Ko)

AGENCE I NORD - DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS (171.16 Ko)

Finances

BUDGET 2021 - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT - OUVERTURE ANTICIPÉE DE CRÉDITS (183.06 Ko)

BUDGET 2021 - AVANCES SUR SUBVENTIONS ET CONTRIBUTIONS 2021 (196.71 Ko)

BUDGET 2020 - SUBVENTIONS (191.01 Ko)

BUDGET 2020 - REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (202.09 Ko)

BUDGET 2020 - REVERSEMENT AU CCAS D'UNE PARTIE DES SALAIRES VERSÉS AUX CONTRATS CONVENTIONNÉS (169.82 Ko)

BUDGET 2020 - DÉCISION BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE 2 (443.03 Ko)