Conseil du 8 juillet 2021

CONSEIL DU 8 JUILLET 2021

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le jeudi 8 juillet 2021, à 19h.

Urbanisme: RÉVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA MÉTROPOLE EUROPÉENNE DE LILLE -DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET D'AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPP... (1.41 Mo); ANNEXE 4 PADD (1.77 Mo); ANNEXE 3 PADD (3.76 Mo); ANNEXE 2 PADD (2.47 Mo); ANNEXE 1 PADD (4.31 Mo)

Ressources humaines: TABLEAU DES EFFECTIFS -CRÉATION DE POSTE (183.63 Ko); RÉGIME INDEMNITAIRE -ATTRIBUTION DE LA PRIME DE RESPONSABILITÉ À CERTAINS EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION (143.51 Ko); REDÉPLOIEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX -DISPONIBILITÉ FONCIÈRE (127.43 Ko); EMPLOI FONCTIONNE -CRÉATION D'UN POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES D'UNE COMMUNE DE 10 000 À 20 000 HABITANTS (146.26 Ko); ECOLE DE MUSIQUE -CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS LORSQUE LA QUOTITÉ DE TEMPS DE TRAVAIL EST INFÉRIEURE À 50 % D'UN TEMPS COMPLET (143.15 Ko); CRÉATION DE POSTES DE VACATAIRES (128.62 Ko); CONTRAT DE PROJET -CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT (129.38 Ko)

Instances: CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION« LES AMIS DE DORMAGEN » -DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL (98.39 Ko); CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « SAINT-ANDRÉ/ WIELICZKA » - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL (92.95 Ko); CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES VOYAGEURS » - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL (86.73 Ko); CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION « LES AMIS DU KENT» - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL (94.14 Ko); COMMISSIONS MUNICIPALES -MODIFICATION DE LA COMPOSITION (145.03 Ko)

Finances: EXERCICE 2021 -SUBVENTIONS : ATTRIBUTION ET MODIFICATIONS (105.87 Ko); EXERCICE 2021 -CRÉANCES ADMISES EN NON VALEURS ET CRÉANCES ÉTEINTES (108.73 Ko); EXERCICE 2021 - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - REMISES GRACIEUSES DE REDEVANCES (109.69 Ko); EXERCICE 2021 - LOYERS DE GARAGE : REMISE GRACIEUSE (107.76 Ko); EXERCICE 2021 - DÉCISIONS BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1 + ANNEXE TAMPONNE N°2 (198.44 Ko); EXERCICE 2021 - DÉCISIONS BUDGÉTAIRE MODIFICATIVE N°1 + ANNEXE TAMPONNE N°1 (233.33 Ko)

Famille, jeunesse, sports: subvention vacances 2022 (299 Ko); PISCINE MUNICIPALE -REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC D'UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE DE BOISSONS ET/OU DE FRIANDISES. (105.92 Ko); FORFAIT COMMUNAL DES ÉCOLES SOUS CONTRAT: PARTICIPATION FINANCIÈRE À L'ÉCOLE DE LA CESSOIE ET À L'ÉCOLE SAINT-JOSEPH (112.17 Ko)