Conseil du 16 juilet 2020

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le jeudi 16 juillet 2020, à 18h...

visuel illustrant une séance du Conseil Municipal de Saint-André

 

Approbation du procès-verbal du 04/12/19

Format : pdf PDF Poids : 142,87 ko

Approbation du procès-verbal du 04/12/19

Format : PDF Poids : 142,87 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Approbation du procès-verbal du 04/12/19

Rappel de décisions

Format : pdf PDF Poids : 335,92 ko

Rappel de décisions

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Rappel de décisions

I) Finances

Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)

Format : pdf PDF Poids : 442,78 ko

Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)

Format : PDF Poids : 442,78 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Rapport d'Orientation Budgétaire (ROB)

Compte de gestion (exercice 2019)

Format : pdf PDF Poids : 155,20 ko

Compte de gestion (exercice 2019)

Format : PDF Poids : 155,20 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Compte de gestion (exercice 2019)

Compte Administratif (CA - exercice 2019)

Format : pdf PDF Poids : 218,91 ko

Compte Administratif (CA - exercice 2019)

Format : PDF Poids : 218,91 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Compte Administratif (CA - exercice 2019)

Affectation des résultats - exercice 2019

Format : pdf PDF Poids : 160,85 ko

Affectation des résultats - exercice 2019

Format : PDF Poids : 160,85 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Affectation des résultats - exercice 2019

Bilan des cessions et des acquisitions immobilières - année 2019

Format : pdf PDF Poids : 178,61 ko

Bilan des cessions et des acquisitions immobilières - année 2019

Format : PDF Poids : 178,61 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Bilan des cessions et des acquisitions immobilières - année 2019

Budget Primitif BP 2020

Format : pdf PDF Poids : 131,78 ko

Budget Primitif BP 2020

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Budget Primitif BP 2020

Subventions 2020

Format : pdf PDF Poids : 370,54 ko

Subventions 2020

Format : PDF Poids : 370,54 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Subventions 2020

Vote des taux

Format : pdf PDF Poids : 159,61 ko

Vote des taux

Format : PDF Poids : 159,61 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Vote des taux

Délégation du Conseil Municipal au Maire pour signer les conventions attributives de subventions aux associations supérieures à 23 000 € - année 2020

Format : pdf PDF Poids : 195,76 ko

Délégation du Conseil Municipal au Maire pour signer les conventions attributives de subventions aux associations supérieures à 23 000 € - année 2020

Format : PDF Poids : 195,76 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Délégation du Conseil Municipal au Maire pour signer les conventions attributives de subventions aux associations supérieures à 23 000 € - année 2020

Reversement des salaires des ACI - 1er trimestre 2019

Format : pdf PDF Poids : 174,15 ko

Reversement des salaires des ACI - 1er trimestre 2019

Format : PDF Poids : 174,15 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Reversement des salaires des ACI - 1er trimestre 2019

Créances admises en non-valeur et créances éteintes

Format : pdf PDF Poids : 165,94 ko

Créances admises en non-valeur et créances éteintes

Format : PDF Poids : 165,94 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Créances admises en non-valeur et créances éteintes

II) Personnel

Détermination des montants et taux applicables aux indemnités de fonctions des élus locaux

Format : pdf PDF Poids : 370,46 ko

Détermination des montants et taux applicables aux indemnités de fonctions des élus locaux

Format : PDF Poids : 370,46 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Détermination des montants et taux applicables aux indemnités de fonctions des élus locaux

Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux

Format : pdf PDF Poids : 354,32 ko

Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Majoration des indemnités de fonction des élus municipaux

Droit à la formation des élus - définition de l'enveloppe

Format : pdf PDF Poids : 186,20 ko

Droit à la formation des élus - définition de l'enveloppe

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Droit à la formation des élus - définition de l'enveloppe

Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux

Format : pdf PDF Poids : 225,25 ko

Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux

Compétences du Comité Technique

Format : pdf PDF Poids : 161,20 ko

Compétences du Comité Technique

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Compétences du Comité Technique

Fixation du nombre de représentants titulaires au Comité Technique

Format : pdf PDF Poids : 176,19 ko

Fixation du nombre de représentants titulaires au Comité Technique

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Fixation du nombre de représentants titulaires au Comité Technique

Création de postes au tableau des effectifs

Format : pdf PDF Poids : 162,13 ko

Création de postes au tableau des effectifs

Format : PDF Poids : 162,13 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Création de postes au tableau des effectifs

Contrat d'assurance des risques statutaires

Format : pdf PDF Poids : 177,08 ko

Contrat d'assurance des risques statutaires

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Contrat d'assurance des risques statutaires

Subventions au Comité des Œuvres Sociales

Format : pdf PDF Poids : 178,03 ko

Subventions au Comité des Œuvres Sociales

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Subventions au Comité des Œuvres Sociales

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent - Service des écoles

Format : pdf PDF Poids : 162,32 ko

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent - Service des écoles

Format : PDF Poids : 162,32 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent - Service des écoles

Recrutement de 2 agents contractuels sur un emploi non-permanent - Service Environnement

Format : pdf PDF Poids : 162,32 ko

Recrutement de 2 agents contractuels sur un emploi non-permanent - Service Environnement

Format : PDF Poids : 162,32 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Recrutement de 2 agents contractuels sur un emploi non-permanent - Service Environnement

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent - école de musique

Format : pdf PDF Poids : 166,26 ko

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent - école de musique

Format : PDF Poids : 166,26 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non-permanent - école de musique

III) Instances

Création des Commissions Municipales et désignation de leurs membres

Format : pdf PDF Poids : 286,00 ko

Création des Commissions Municipales et désignation de leurs membres

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Création des Commissions Municipales et désignation de leurs membres

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Sivom Alliance Nord-Ouest

Format : pdf PDF Poids : 208,92 ko

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Sivom Alliance Nord-Ouest

Format : PDF Poids : 208,92 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Sivom Alliance Nord-Ouest

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres - groupement de commande du Sivom

Format : pdf PDF Poids : 167,29 ko

Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres - groupement de commande du Sivom

Format : PDF Poids : 167,29 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres - groupement de commande du Sivom

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du CLIC Métropole Nord-Ouest

Format : pdf PDF Poids : 150,31 ko

Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du CLIC Métropole Nord-Ouest

Format : PDF Poids : 150,31 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Désignation d'un représentant du Conseil Municipal au sein du CLIC Métropole Nord-Ouest

Désignation des représentants du CM au sein du CISPD

Format : pdf PDF Poids : 156,86 ko

Désignation des représentants du CM au sein du CISPD

Format : PDF Poids : 156,86 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Désignation des représentants du CM au sein du CISPD

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS

Format : pdf PDF Poids : 211,70 ko

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS

Format : PDF Poids : 211,70 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Description

Désignation des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du CCAS

Désignation des membres du conseil Municipal au sein des instances du collège Jean Moulin

Format : pdf PDF Poids : 150,65 ko

Désignation des membres du conseil Municipal au sein des instances du collège Jean Moulin

Format : PDF Poids : 150,65 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Désignation des membres du conseil Municipal au sein des instances du collège Jean Moulin

Désignation des membres du conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du lycée professionnel des Vertes-Feuilles

Format : pdf PDF Poids : 150,57 ko

Désignation des membres du conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du lycée professionnel des Vertes-Feuilles

Format : PDF Poids : 150,57 ko

Date de publication : 21 juillet 2020

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Désignation des membres du conseil Municipal au sein du Conseil d'Administration du lycée professionnel des Vertes-Feuilles

Nomination des représentants du Conseil Municipal au sein du comité Directeur de l'USSA

Format : pdf PDF Poids : 154,28 ko

Nomination des représentants du Conseil Municipal au sein du comité Directeur de l'USSA

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Date de publication : 21 juillet 2020

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Description

Nomination des représentants du Conseil Municipal au sein du comité Directeur de l'USSA

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'école

Format : pdf PDF Poids : 151,81 ko

Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'école

Format : PDF Poids : 151,81 ko

Date de publication : 22 juillet 2020

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Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d'école

Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de la Commission d'appel d'offres des collectivités territoriales

Format : pdf PDF Poids : 227,70 ko

Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de la Commission d'appel d'offres des collectivités territoriales

Format : PDF Poids : 227,70 ko

Date de publication : 22 juillet 2020

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Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de la Commission d'appel d'offres des collectivités territoriales

Nomination d'un correspondant de "défense et sécurités civiles"

Format : pdf PDF Poids : 151,95 ko

Nomination d'un correspondant de "défense et sécurités civiles"

Format : PDF Poids : 151,95 ko

Date de publication : 22 juillet 2020

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Nomination d'un correspondant de "défense et sécurités civiles"

III Vie économique

Création d'une commission ad'hoc pour l'attribution de l'aide exceptionnelle apportée aux commerçants & artisans Andrésiens

Format : pdf PDF Poids : 226,02 ko

Création d'une commission ad'hoc pour l'attribution de l'aide exceptionnelle apportée aux commerçants & artisans Andrésiens

Format : PDF Poids : 226,02 ko

Date de publication : 22 juillet 2020

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Création d'une commission ad'hoc pour l'attribution de l'aide exceptionnelle apportée aux commerçants & artisans Andrésiens

Signature d'une convention avec la région Hauts de France et création d'un fonds de soutien aux commerçants et artisans

Format : pdf PDF Poids : 233,52 ko

Signature d'une convention avec la région Hauts de France et création d'un fonds de soutien aux commerçants et artisans

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Date de publication : 22 juillet 2020

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Signature d'une convention avec la région Hauts de France et création d'un fonds de soutien aux commerçants et artisans

Remises gracieuses des loyers et redevances suite au confinement

Format : pdf PDF Poids : 314,10 ko

Remises gracieuses des loyers et redevances suite au confinement

Format : PDF Poids : 314,10 ko

Date de publication : 22 juillet 2020

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Remises gracieuses des loyers et redevances suite au confinement

V Police Municipale

Extension de la vidéo protection

Format : pdf PDF Poids : 157,51 ko

Extension de la vidéo protection

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Date de publication : 22 juillet 2020

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Description

Extension de la vidéo protection

IV Mobilité

Attribution d'une aide à l'achat de vélo pour les Andrésiens

Format : pdf PDF Poids : 185,39 ko

Attribution d'une aide à l'achat de vélo pour les Andrésiens

Format : PDF Poids : 185,39 ko

Date de publication : 22 juillet 2020

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Description

Attribution d'une aide à l'achat de vélo pour les Andrésiens

Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.