Conseil du 22 septembre 2020
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 22 septembre 2020, à 19h...

Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020
Format : PDF Poids : 165,00 ko

Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020
Format : PDF Poids : 162,04 ko
I) Urbanisme

Développement des bords de Deûle d'ici à 2040
Format : PDF Poids : 610,56 ko
II) Finances

Décision Modificative n°1
Format : PDF Poids : 345,06 ko

Subventions "2020"
Format : PDF Poids : 176,31 ko
III) Instances

Délégation du conseil Municipal au Maire
Format : PDF Poids : 460,90 ko

Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Format : PDF Poids : 204,80 ko

Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.
Format : PDF Poids : 190,62 ko

Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants
Format : PDF Poids : 192,05 ko
Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants
Format : PDF Poids : 192,05 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants

Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée
Format : PDF Poids : 209,85 ko

Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO
Format : PDF Poids : 175,60 ko

Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation
Format : PDF Poids : 177,75 ko

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"
Format : PDF Poids : 176,26 ko

Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel
Format : PDF Poids : 176,43 ko

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka
Format : PDF Poids : 181,56 ko

Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"
Format : PDF Poids : 186,33 ko
Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"
Format : PDF Poids : 186,33 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"

Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"
Format : PDF Poids : 180,35 ko
IV Personnel

Contrat d'apprentissage
Format : PDF Poids : 220,27 ko

Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)
Format : PDF Poids : 268,12 ko
Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)
Format : PDF Poids : 268,12 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique
Format : PDF Poids : 184,38 ko
V Vie économique

Réglementation du travail dominical pour l'année 2021
Format : PDF Poids : 840,21 ko
Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.