Conseil du 22 septembre 2020
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 22 septembre 2020, à 19h...
Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020
Format : 
PDF Poids : 165,00 ko
Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020
Format : PDF Poids : 165,00 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020
Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020
Format : PDF Poids : 162,04 ko
Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020
Format : PDF Poids : 162,04 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020
I) Urbanisme
Développement des bords de Deûle d'ici à 2040
Format : PDF Poids : 610,56 ko
Développement des bords de Deûle d'ici à 2040
Format : PDF Poids : 610,56 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Développement des bords de Deûle d'ici à 2040
II) Finances
Décision Modificative n°1
Format : PDF Poids : 345,06 ko
Décision Modificative n°1
Format : PDF Poids : 345,06 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Décision Modificative n°1
Subventions "2020"
Format : PDF Poids : 176,31 ko
Subventions "2020"
Format : PDF Poids : 176,31 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Subventions "2020"
III) Instances
Délégation du conseil Municipal au Maire
Format : PDF Poids : 460,90 ko
Délégation du conseil Municipal au Maire
Format : PDF Poids : 460,90 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Délégation du conseil Municipal au Maire
Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Format : PDF Poids : 204,80 ko
Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Format : PDF Poids : 204,80 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.
Format : PDF Poids : 190,62 ko
Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.
Format : PDF Poids : 190,62 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.
Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants
Format : PDF Poids : 192,05 ko
Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants
Format : PDF Poids : 192,05 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants
Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée
Format : PDF Poids : 209,85 ko
Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée
Format : PDF Poids : 209,85 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée
Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO
Format : PDF Poids : 175,60 ko
Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO
Format : PDF Poids : 175,60 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO
Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation
Format : PDF Poids : 177,75 ko
Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation
Format : PDF Poids : 177,75 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation
Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"
Format : PDF Poids : 176,26 ko
Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"
Format : PDF Poids : 176,26 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"
Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel
Format : PDF Poids : 176,43 ko
Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel
Format : PDF Poids : 176,43 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel
Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka
Format : PDF Poids : 181,56 ko
Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka
Format : PDF Poids : 181,56 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka
Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"
Format : PDF Poids : 186,33 ko
Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"
Format : PDF Poids : 186,33 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"
Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"
Format : PDF Poids : 180,35 ko
Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"
Format : PDF Poids : 180,35 ko
Date de publication : 17 décembre 2020
Description
Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"
IV Personnel
Contrat d'apprentissage
Format : PDF Poids : 220,27 ko
Contrat d'apprentissage
Format : PDF Poids : 220,27 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Contrat d'apprentissage
Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)
Format : PDF Poids : 268,12 ko
Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)
Format : PDF Poids : 268,12 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)
Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique
Format : PDF Poids : 184,38 ko
Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique
Format : PDF Poids : 184,38 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique
V Vie économique
Réglementation du travail dominical pour l'année 2021
Format : PDF Poids : 840,21 ko
Réglementation du travail dominical pour l'année 2021
Format : PDF Poids : 840,21 ko
Date de publication : 18 décembre 2020
Description
Réglementation du travail dominical pour l'année 2021
Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.