Conseil du 8 juillet 2021

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le jeudi 8 juillet 2021, à 19h.

I) Instances

Commissions Municipales -Modification de la composition

Format : pdf PDF Poids : 145,03 ko

Commissions Municipales -Modification de la composition

Format : PDF Poids : 145,03 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Conseil d'administration de l'association « Les Amis du Kent» - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 94,14 ko

Conseil d'administration de l'association « Les Amis du Kent» - Désignation des représentants du Conseil Municipal

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Conseil d'administration de l'association « Les Voyageurs » - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 86,73 ko

Conseil d'administration de l'association « Les Voyageurs » - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 86,73 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Conseil d'administration de l'association « Saint-André/ Wieliczka » - Désignation des représentants du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 92,95 ko

Conseil d'administration de l'association « Saint-André/ Wieliczka » - Désignation des représentants du Conseil Municipal

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Conseil d'administration de l'association« Les Amis de Dormagen » -Désignation des représentants du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 98,39 ko

Conseil d'administration de l'association« Les Amis de Dormagen » -Désignation des représentants du Conseil Municipal

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Date de publication : 23 juillet 2021

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II) Urbanisme

Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Métropole Européenne de Lille -Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développ...

Format : pdf PDF Poids : 1,41 Mo

Révision du Plan Local d'Urbanisme de la Métropole Européenne de Lille -Débat sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développ...

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Annexe 1 PADD

Format : pdf PDF Poids : 4,31 Mo

Annexe 1 PADD

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Date de publication : 11 août 2021

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Annexe 2 PADD

Format : pdf PDF Poids : 2,47 Mo

Annexe 2 PADD

Format : PDF Poids : 2,47 Mo

Date de publication : 11 août 2021

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Annexe 3 PADD

Format : pdf PDF Poids : 3,76 Mo

Annexe 3 PADD

Format : PDF Poids : 3,76 Mo

Date de publication : 11 août 2021

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Annexe 4 PADD

Format : pdf PDF Poids : 1,77 Mo

Annexe 4 PADD

Format : PDF Poids : 1,77 Mo

Date de publication : 11 août 2021

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III) Finances

Exercice 2021 - Décisions budgétaire modificative n°1 + annexe tamponne n°1

Format : pdf PDF Poids : 233,33 ko

Exercice 2021 - Décisions budgétaire modificative n°1 + annexe tamponne n°1

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Exercice 2021 - Décisions budgétaire modificative n°1 + annexe tamponne n°2

Format : pdf PDF Poids : 198,44 ko

Exercice 2021 - Décisions budgétaire modificative n°1 + annexe tamponne n°2

Format : PDF Poids : 198,44 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Exercice 2021 -Créances admises en non valeurs et créances éteintes

Format : pdf PDF Poids : 108,73 ko

Exercice 2021 -Créances admises en non valeurs et créances éteintes

Format : PDF Poids : 108,73 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Exercice 2021 - Loyers de garage : remise gracieuse

Format : pdf PDF Poids : 107,76 ko

Exercice 2021 - Loyers de garage : remise gracieuse

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Exercice 2021 - Occupation du Domaine Public - remises gracieuses de redevances

Format : pdf PDF Poids : 109,69 ko

Exercice 2021 - Occupation du Domaine Public - remises gracieuses de redevances

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Exercice 2021 -Subventions : attribution et modifications

Format : pdf PDF Poids : 105,87 ko

Exercice 2021 -Subventions : attribution et modifications

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Date de publication : 23 juillet 2021

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IV) Ressources humaines

Ecole de musique -Création d'emplois permanents lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d'un temps complet

Format : pdf PDF Poids : 143,15 ko

Ecole de musique -Création d'emplois permanents lorsque la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d'un temps complet

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Contrat de projet -Création d'un emploi non permanent

Format : pdf PDF Poids : 129,38 ko

Contrat de projet -Création d'un emploi non permanent

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Emploi fonctionne -Création d'un poste de Directeur Général des Services d'une commune de 10 000 à 20 000 habitants

Format : pdf PDF Poids : 146,26 ko

Emploi fonctionne -Création d'un poste de Directeur Général des Services d'une commune de 10 000 à 20 000 habitants

Format : PDF Poids : 146,26 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Régime indemnitaire -Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction

Format : pdf PDF Poids : 143,51 ko

Régime indemnitaire -Attribution de la prime de responsabilité à certains emplois administratifs de direction

Format : PDF Poids : 143,51 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Tableau des effectifs -Création de poste

Format : pdf PDF Poids : 183,63 ko

Tableau des effectifs -Création de poste

Format : PDF Poids : 183,63 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Création de postes de vacataires

Format : pdf PDF Poids : 128,62 ko

Création de postes de vacataires

Format : PDF Poids : 128,62 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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Redéploiement des services municipaux -Disponibilité foncière

Format : pdf PDF Poids : 127,43 ko

Redéploiement des services municipaux -Disponibilité foncière

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Date de publication : 23 juillet 2021

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V) Famille, jeunesse, sports

Forfait communal des écoles sous contrat: Participation financière à l'école de la Cessoie et à l'école Saint-Joseph

Format : pdf PDF Poids : 112,17 ko

Forfait communal des écoles sous contrat: Participation financière à l'école de la Cessoie et à l'école Saint-Joseph

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Date de publication : 23 juillet 2021

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Piscine municipale -Redevance d'occupation du domaine public d'un distributeur automatique de boissons et/ou de friandises.

Format : pdf PDF Poids : 105,92 ko

Piscine municipale -Redevance d'occupation du domaine public d'un distributeur automatique de boissons et/ou de friandises.

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Date de publication : 23 juillet 2021

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VI) Mobilité

Aide à l'achat de vélos -Modalités d'attribution

Format : pdf PDF Poids : 122,61 ko

Aide à l'achat de vélos -Modalités d'attribution

Format : PDF Poids : 122,61 ko

Date de publication : 23 juillet 2021

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