Conseil du 22 septembre 2020

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 22 septembre 2020, à 19h...

Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020

Format : pdf PDF Poids : 165,00 ko

Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020

Format : PDF Poids : 165,00 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020

Description

Approbation du PV de la séance du 04 juillet 2020

Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020

Format : pdf PDF Poids : 162,04 ko

Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020

Format : PDF Poids : 162,04 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020

Description

Approbation du PV de la séance du 16 juillet 2020

I) Urbanisme

Développement des bords de Deûle d'ici à 2040

Format : pdf PDF Poids : 610,56 ko

Développement des bords de Deûle d'ici à 2040

Format : PDF Poids : 610,56 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Développement des bords de Deûle d'ici à 2040

Description

Développement des bords de Deûle d'ici à 2040

II) Finances

Décision Modificative n°1

Format : pdf PDF Poids : 345,06 ko

Décision Modificative n°1

Format : PDF Poids : 345,06 ko

Date de publication : 18 décembre 2020

Télécharger Décision Modificative n°1

Description

Décision Modificative n°1

Subventions "2020"

Format : pdf PDF Poids : 176,31 ko

Subventions "2020"

Format : PDF Poids : 176,31 ko

Date de publication : 18 décembre 2020

Télécharger Subventions "2020"

Description

Subventions "2020"

III) Instances

Délégation du conseil Municipal au Maire

Format : pdf PDF Poids : 460,90 ko

Délégation du conseil Municipal au Maire

Format : PDF Poids : 460,90 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Délégation du conseil Municipal au Maire

Description

Délégation du conseil Municipal au Maire

Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Format : pdf PDF Poids : 204,80 ko

Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Format : PDF Poids : 204,80 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Description

Désignation de représentants au sein de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.

Format : pdf PDF Poids : 190,62 ko

Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.

Format : PDF Poids : 190,62 ko

Date de publication : 18 décembre 2020

Télécharger Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.

Description

Désignation de représentants au sein de la Commission d'évaluation des transferts de charge.

Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants

Format : pdf PDF Poids : 192,05 ko

Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants

Format : PDF Poids : 192,05 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants

Description

Désignation de représentants auprès du Syndicat Intercommunal de gestion de la fourrière pour animaux errants

Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée

Format : pdf PDF Poids : 209,85 ko

Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée

Format : PDF Poids : 209,85 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée

Description

Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de la SEM Ville renouvelée

Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO

Format : pdf PDF Poids : 175,60 ko

Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO

Format : PDF Poids : 175,60 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO

Description

Désignation d'un représentant au sein de l'association OSLO

Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation

Format : pdf PDF Poids : 177,75 ko

Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation

Format : PDF Poids : 177,75 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation

Description

Désignation de délégués du Conseil au sein de l'association SAS Formation

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"

Format : pdf PDF Poids : 176,26 ko

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"

Format : PDF Poids : 176,26 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"

Description

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association "Les Voyageurs"

Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel

Format : pdf PDF Poids : 176,43 ko

Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel

Format : PDF Poids : 176,43 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel

Description

Désignation d'un représentant du Conseil au sein du Conseil d'Administration de l'association Archipel

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka

Format : pdf PDF Poids : 181,56 ko

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka

Format : PDF Poids : 181,56 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka

Description

Désignation de représentants du Conseil au sein de l'association Saint-André / Wieliczka

Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"

Format : pdf PDF Poids : 186,33 ko

Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"

Format : PDF Poids : 186,33 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"

Description

Désignation de représentants du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis de Dormagen"

Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"

Format : pdf PDF Poids : 180,35 ko

Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"

Format : PDF Poids : 180,35 ko

Date de publication : 17 décembre 2020

Télécharger Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"

Description

Désignation de membres du Conseil au sein du conseil d'Administration de l'association "Les amis du Kent"

IV Personnel

Contrat d'apprentissage

Format : pdf PDF Poids : 220,27 ko

Contrat d'apprentissage

Format : PDF Poids : 220,27 ko

Date de publication : 18 décembre 2020

Télécharger Contrat d'apprentissage

Description

Contrat d'apprentissage

Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)

Format : pdf PDF Poids : 268,12 ko

Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)

Format : PDF Poids : 268,12 ko

Date de publication : 18 décembre 2020

Télécharger Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)

Description

Attribution d'une prime exceptionnelle à certains agents soumis à des sujétions exceptionnelles (épidémie de Covid-19)

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique

Format : pdf PDF Poids : 184,38 ko

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique

Format : PDF Poids : 184,38 ko

Date de publication : 18 décembre 2020

Télécharger Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique

Description

Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent à l'école de musique

V Vie économique

Réglementation du travail dominical pour l'année 2021

Format : pdf PDF Poids : 840,21 ko

Réglementation du travail dominical pour l'année 2021

Format : PDF Poids : 840,21 ko

Date de publication : 18 décembre 2020

Télécharger Réglementation du travail dominical pour l'année 2021

Description

Réglementation du travail dominical pour l'année 2021

Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.