Conseil du 1er février 2022
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 1er février 2022 à 19h.
Délibérations
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Instances
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Format : 
PDF Poids : 141,65 ko
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Format : PDF Poids : 141,65 ko
Date de publication : 25 février 2022
Finances
Budget primitif 2022
Format : PDF Poids : 1,45 Mo
Budget primitif 2022
Format : PDF Poids : 1,45 Mo
Date de publication : 25 février 2022
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2022
Format : PDF Poids : 745,31 ko
NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2022
Format : PDF Poids : 745,31 ko
Date de publication : 25 février 2022
Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement - Nouvelle programmation
Format : PDF Poids : 150,38 ko
Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement - Nouvelle programmation
Format : PDF Poids : 150,38 ko
Date de publication : 25 février 2022
Vote des taux des taxes foncières
Format : PDF Poids : 124,56 ko
Vote des taux des taxes foncières
Format : PDF Poids : 124,56 ko
Date de publication : 25 février 2022
Subventions aux associations
Format : PDF Poids : 327,95 ko
Subventions aux associations
Format : PDF Poids : 327,95 ko
Date de publication : 25 février 2022
Conventions avec les associations dont la subvention annuelle est supérieure à 23 000 euros
Format : PDF Poids : 160,50 ko
Conventions avec les associations dont la subvention annuelle est supérieure à 23 000 euros
Format : PDF Poids : 160,50 ko
Date de publication : 25 février 2022
Éducation, sport, jeunesse
Plan Educatif Territorial et Plan Mercredi - Mise en place d'une convention
Format : PDF Poids : 111,60 ko
Plan Educatif Territorial et Plan Mercredi - Mise en place d'une convention
Format : PDF Poids : 111,60 ko
Date de publication : 25 février 2022
Fonds d'Accompagnement à la Coopération Educative - Financement des projets éligibles
Format : PDF Poids : 104,83 ko
Fonds d'Accompagnement à la Coopération Educative - Financement des projets éligibles
Format : PDF Poids : 104,83 ko
Date de publication : 25 février 2022
Piscine Municipale -Avenant à la convention avec la Métropole Européenne de Lille pour la mise en œuvre du calcul des fonds de concours et des cond...
Format : PDF Poids : 108,30 ko
Piscine Municipale -Avenant à la convention avec la Métropole Européenne de Lille pour la mise en œuvre du calcul des fonds de concours et des cond...
Format : PDF Poids : 108,30 ko
Date de publication : 25 février 2022
Patrimoine communal
Commission Communale d'Accessibilité - Présentation du Rapport 2019-2020
Format : PDF Poids : 121,47 ko
Commission Communale d'Accessibilité - Présentation du Rapport 2019-2020
Format : PDF Poids : 121,47 ko
Date de publication : 25 février 2022
Vie culturelle et associative
Associations - Charte d'engagements entre la Ville de Saint-André et les associations
Format : PDF Poids : 110,50 ko
Associations - Charte d'engagements entre la Ville de Saint-André et les associations
Format : PDF Poids : 110,50 ko
Date de publication : 25 février 2022
Ressources humaines
Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire 2022
Format : PDF Poids : 171,02 ko
Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire 2022
Format : PDF Poids : 171,02 ko
Date de publication : 25 février 2022
Sécurité
Mutualisation pluri-communale -Achat d'un sonomètre
Format : PDF Poids : 110,27 ko
Mutualisation pluri-communale -Achat d'un sonomètre
Format : PDF Poids : 110,27 ko
Date de publication : 25 février 2022