Conseil du 1er février 2022

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 1er février 2022 à 19h.

Délibérations

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Instances

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 141,65 ko

Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 141,65 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Finances

Budget primitif 2022

Format : pdf PDF Poids : 1,45 Mo

Budget primitif 2022

Format : PDF Poids : 1,45 Mo

Date de publication : 25 février 2022

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NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2022

Format : pdf PDF Poids : 745,31 ko

NOTE DE PRESENTATION BREVE ET SYNTHETIQUE DU BUDGET PRIMITIF 2022

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Date de publication : 25 février 2022

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Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement - Nouvelle programmation

Format : pdf PDF Poids : 150,38 ko

Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement - Nouvelle programmation

Format : PDF Poids : 150,38 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Vote des taux des taxes foncières

Format : pdf PDF Poids : 124,56 ko

Vote des taux des taxes foncières

Format : PDF Poids : 124,56 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Subventions aux associations

Format : pdf PDF Poids : 327,95 ko

Subventions aux associations

Format : PDF Poids : 327,95 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Conventions avec les associations dont la subvention annuelle est supérieure à 23 000 euros

Format : pdf PDF Poids : 160,50 ko

Conventions avec les associations dont la subvention annuelle est supérieure à 23 000 euros

Format : PDF Poids : 160,50 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Éducation, sport, jeunesse

Plan Educatif Territorial et Plan Mercredi - Mise en place d'une convention

Format : pdf PDF Poids : 111,60 ko

Plan Educatif Territorial et Plan Mercredi - Mise en place d'une convention

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Date de publication : 25 février 2022

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Fonds d'Accompagnement à la Coopération Educative - Financement des projets éligibles

Format : pdf PDF Poids : 104,83 ko

Fonds d'Accompagnement à la Coopération Educative - Financement des projets éligibles

Format : PDF Poids : 104,83 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Piscine Municipale -Avenant à la convention avec la Métropole Européenne de Lille pour la mise en œuvre du calcul des fonds de concours et des cond...

Format : pdf PDF Poids : 108,30 ko

Piscine Municipale -Avenant à la convention avec la Métropole Européenne de Lille pour la mise en œuvre du calcul des fonds de concours et des cond...

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Date de publication : 25 février 2022

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Patrimoine communal

Commission Communale d'Accessibilité - Présentation du Rapport 2019-2020

Format : pdf PDF Poids : 121,47 ko

Commission Communale d'Accessibilité - Présentation du Rapport 2019-2020

Format : PDF Poids : 121,47 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Vie culturelle et associative

Associations - Charte d'engagements entre la Ville de Saint-André et les associations

Format : pdf PDF Poids : 110,50 ko

Associations - Charte d'engagements entre la Ville de Saint-André et les associations

Format : PDF Poids : 110,50 ko

Date de publication : 25 février 2022

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Ressources humaines

Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire 2022

Format : pdf PDF Poids : 171,02 ko

Droit à la formation des élus - Définition de l'enveloppe budgétaire 2022

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Date de publication : 25 février 2022

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Sécurité 

Mutualisation pluri-communale -Achat d'un sonomètre

Format : pdf PDF Poids : 110,27 ko

Mutualisation pluri-communale -Achat d'un sonomètre

Format : PDF Poids : 110,27 ko

Date de publication : 25 février 2022

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