Conseil du 16 février 2021
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 16 février 2021, à 19h...
Approbation du PV du dernier Conseil du 15/12/2020
Format : 
PDF Poids : 126,80 ko
Approbation du PV du dernier Conseil du 15/12/2020
Format : PDF Poids : 126,80 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Approbation du PV du dernier Conseil du 15/12/2020
Décisions municipales
Format : PDF Poids : 176,57 ko
Décisions municipales
Format : PDF Poids : 176,57 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Décisions municipales
I) Instances
Retrait des fonctions d'Adjoint à M. Parsy
Format : PDF Poids : 151,48 ko
Retrait des fonctions d'Adjoint à M. Parsy
Format : PDF Poids : 151,48 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Retrait des fonctions d'Adjoint à M. Parsy
Élection du 9e Adjoint au Maire
Format : PDF Poids : 167,15 ko
Élection du 9e Adjoint au Maire
Format : PDF Poids : 167,15 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Élection du 9e Adjoint au Maire
II) Finances
Budget 2021 - Rapport d'Orientation Budgétaire
Format : PDF Poids : 898,61 ko
Budget 2021 - Rapport d'Orientation Budgétaire
Format : PDF Poids : 898,61 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Budget 2021 - Rapport d'Orientation Budgétaire
taxe foncière - Limitation de l'exonération de 2 ans
Format : PDF Poids : 163,82 ko
taxe foncière - Limitation de l'exonération de 2 ans
Format : PDF Poids : 163,82 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
taxe foncière - Limitation de l'exonération de 2 ans
III Personnel municipal
Mise en oeuvre du régime indemnitaire
Format : PDF Poids : 275,73 ko
Mise en oeuvre du régime indemnitaire
Format : PDF Poids : 275,73 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Mise en oeuvre du régime indemnitaire
Actualisation des régimes indemnitaires appliqués aux cadres d'emploi exclus du RIFSEEP
Format : PDF Poids : 204,85 ko
Actualisation des régimes indemnitaires appliqués aux cadres d'emploi exclus du RIFSEEP
Format : PDF Poids : 204,85 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Actualisation des régimes indemnitaires appliqués aux cadres d'emploi exclus du RIFSEEP
Tableau des effectifs - création de poste
Format : PDF Poids : 149,68 ko
Tableau des effectifs - création de poste
Format : PDF Poids : 149,68 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Tableau des effectifs - création de poste
Service social - recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent
Format : PDF Poids : 149,38 ko
Service social - recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent
Format : PDF Poids : 149,38 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Service social - recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent
IV foncier
Vente d'une parcelle - 119, rue de la gare
Format : PDF Poids : 303,33 ko
Vente d'une parcelle - 119, rue de la gare
Format : PDF Poids : 303,33 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Vente d'une parcelle - 119, rue de la gare
V Citoyenneté
Concessions funéraires - rétrocession
Format : PDF Poids : 165,65 ko
Concessions funéraires - rétrocession
Format : PDF Poids : 165,65 ko
Date de publication : 19 février 2021
Description
Concessions funéraires - rétrocession
Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.