Conseil du 16 février 2021

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 16 février 2021, à 19h...

Approbation du PV du dernier Conseil du 15/12/2020

Format : pdf PDF Poids : 126,80 ko

Approbation du PV du dernier Conseil du 15/12/2020

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Date de publication : 19 février 2021

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Approbation du PV du dernier Conseil du 15/12/2020

Décisions municipales

Format : pdf PDF Poids : 176,57 ko

Décisions municipales

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Date de publication : 19 février 2021

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Décisions municipales

I) Instances

Retrait des fonctions d'Adjoint à M. Parsy

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Retrait des fonctions d'Adjoint à M. Parsy

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Date de publication : 19 février 2021

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Retrait des fonctions d'Adjoint à M. Parsy

Élection du 9e Adjoint au Maire

Format : pdf PDF Poids : 167,15 ko

Élection du 9e Adjoint au Maire

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Date de publication : 19 février 2021

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Élection du 9e Adjoint au Maire

II) Finances

Budget 2021 - Rapport d'Orientation Budgétaire

Format : pdf PDF Poids : 898,61 ko

Budget 2021 - Rapport d'Orientation Budgétaire

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Date de publication : 19 février 2021

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Budget 2021 - Rapport d'Orientation Budgétaire

taxe foncière - Limitation de l'exonération de 2 ans

Format : pdf PDF Poids : 163,82 ko

taxe foncière - Limitation de l'exonération de 2 ans

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Date de publication : 19 février 2021

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taxe foncière - Limitation de l'exonération de 2 ans

III Personnel municipal

Mise en oeuvre du régime indemnitaire

Format : pdf PDF Poids : 275,73 ko

Mise en oeuvre du régime indemnitaire

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Date de publication : 19 février 2021

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Mise en oeuvre du régime indemnitaire

Actualisation des régimes indemnitaires appliqués aux cadres d'emploi exclus du RIFSEEP

Format : pdf PDF Poids : 204,85 ko

Actualisation des régimes indemnitaires appliqués aux cadres d'emploi exclus du RIFSEEP

Format : PDF Poids : 204,85 ko

Date de publication : 19 février 2021

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Actualisation des régimes indemnitaires appliqués aux cadres d'emploi exclus du RIFSEEP

Tableau des effectifs - création de poste

Format : pdf PDF Poids : 149,68 ko

Tableau des effectifs - création de poste

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Date de publication : 19 février 2021

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Tableau des effectifs - création de poste

Service social - recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

Format : pdf PDF Poids : 149,38 ko

Service social - recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

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Date de publication : 19 février 2021

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Service social - recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

IV foncier

Vente d'une parcelle - 119, rue de la gare

Format : pdf PDF Poids : 303,33 ko

Vente d'une parcelle - 119, rue de la gare

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Date de publication : 19 février 2021

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Vente d'une parcelle - 119, rue de la gare

V Citoyenneté

Concessions funéraires - rétrocession

Format : pdf PDF Poids : 165,65 ko

Concessions funéraires - rétrocession

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Date de publication : 19 février 2021

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Concessions funéraires - rétrocession

Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.