Conseil du 16 février 2021
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 16 février 2021, à 19h...

Approbation du PV du dernier Conseil du 15/12/2020
Format : PDF Poids : 126,80 ko

Décisions municipales
Format : PDF Poids : 176,57 ko
I) Instances

Retrait des fonctions d'Adjoint à M. Parsy
Format : PDF Poids : 151,48 ko

Élection du 9e Adjoint au Maire
Format : PDF Poids : 167,15 ko
II) Finances

Budget 2021 - Rapport d'Orientation Budgétaire
Format : PDF Poids : 898,61 ko

taxe foncière - Limitation de l'exonération de 2 ans
Format : PDF Poids : 163,82 ko
III Personnel municipal

Mise en oeuvre du régime indemnitaire
Format : PDF Poids : 275,73 ko

Actualisation des régimes indemnitaires appliqués aux cadres d'emploi exclus du RIFSEEP
Format : PDF Poids : 204,85 ko

Tableau des effectifs - création de poste
Format : PDF Poids : 149,68 ko

Service social - recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent
Format : PDF Poids : 149,38 ko
IV foncier

Vente d'une parcelle - 119, rue de la gare
Format : PDF Poids : 303,33 ko
V Citoyenneté

Concessions funéraires - rétrocession
Format : PDF Poids : 165,65 ko
Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.