Conseil du 15 décembre 2020

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 15 décembre 2020, à 19h...

Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2020

Format : pdf PDF Poids : 155,13 ko

Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2020

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2020

Décisions municipales

Format : pdf PDF Poids : 342,90 ko

Décisions municipales

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Décisions municipales

I) Finances

Budget 2020 - Décision Budgétaire Modificative 2

Format : pdf PDF Poids : 443,03 ko

Budget 2020 - Décision Budgétaire Modificative 2

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Budget 2020 - Décision Budgétaire Modificative 2

Budget 2020 - Subventions

Format : pdf PDF Poids : 191,01 ko

Budget 2020 - Subventions

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Budget 2020 - Subventions

Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés

Format : pdf PDF Poids : 202,09 ko

Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés

Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés

Format : pdf PDF Poids : 169,82 ko

Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés

Budget 2021 - Avances sur subventions et contributions 2021

Format : pdf PDF Poids : 196,71 ko

Budget 2021 - Avances sur subventions et contributions 2021

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Budget 2021 - Avances sur subventions et contributions 2021

Budget 2021 - Programme d'investissement - Ouverture anticipée de crédits

Format : pdf PDF Poids : 183,06 ko

Budget 2021 - Programme d'investissement - Ouverture anticipée de crédits

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Budget 2021 - Programme d'investissement - Ouverture anticipée de crédits

II) Instances

Règlement intérieur

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Règlement intérieur

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Règlement intérieur

Agence I Nord - désignation de représentants

Format : pdf PDF Poids : 171,16 ko

Agence I Nord - désignation de représentants

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Agence I Nord - désignation de représentants

III Personnel municipal

Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Format : pdf PDF Poids : 307,95 ko

Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Format : PDF Poids : 307,95 ko

Date de publication : 21 décembre 2020

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Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Ingénieur Principal Territorial - Création de poste au tableau des effectifs

Format : pdf PDF Poids : 251,80 ko

Ingénieur Principal Territorial - Création de poste au tableau des effectifs

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Ingénieur Principal Territorial - Création de poste au tableau des effectifs

Assurance statutaire - adhésion au contrat groupe du CDG59

Format : pdf PDF Poids : 253,47 ko

Assurance statutaire - adhésion au contrat groupe du CDG59

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Assurance statutaire - adhésion au contrat groupe du CDG59

IV Services à la famille

Caf du Nord - signature d'une convention territoriale globale

Format : pdf PDF Poids : 189,57 ko

Caf du Nord - signature d'une convention territoriale globale

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Caf du Nord - signature d'une convention territoriale globale

Caf du Nord - signature d'une convention (annexe)

Format : pdf PDF Poids : 405,17 ko

Caf du Nord - signature d'une convention (annexe)

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Caf du Nord - signature d'une convention (annexe)

redevance d'occupation du domaine public - installation d'un distributeur automatique d'articles de sport dans l'enceinte de la piscine

Format : pdf PDF Poids : 176,51 ko

redevance d'occupation du domaine public - installation d'un distributeur automatique d'articles de sport dans l'enceinte de la piscine

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Date de publication : 21 décembre 2020

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redevance d'occupation du domaine public - installation d'un distributeur automatique d'articles de sport dans l'enceinte de la piscine

V Vie économique

Loyers et redevances - remises gracieuses suite au confinement

Format : pdf PDF Poids : 268,55 ko

Loyers et redevances - remises gracieuses suite au confinement

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Loyers et redevances - remises gracieuses suite au confinement

Chambre des Métiers & de l'Artisanat - Signature d'une convention

Format : pdf PDF Poids : 191,05 ko

Chambre des Métiers & de l'Artisanat - Signature d'une convention

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Date de publication : 21 décembre 2020

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Chambre des Métiers & de l'Artisanat - Signature d'une convention

VI Marchés publics

UGAP - Adhésion au dispositif d'achat groupé d'éléctricité

Format : pdf PDF Poids : 268,98 ko

UGAP - Adhésion au dispositif d'achat groupé d'éléctricité

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Date de publication : 21 décembre 2020

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UGAP - Adhésion au dispositif d'achat groupé d'éléctricité

Motion déposée par le groupe minoritaire "Politique de l'arbre"

Format : pdf PDF Poids : 48,90 ko

Motion déposée par le groupe minoritaire "Politique de l'arbre"

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Date de publication : 23 décembre 2020

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Motion déposée par le groupe minoritaire "Politique de l'arbre"

Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.