Conseil du 15 décembre 2020
Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 15 décembre 2020, à 19h...
Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2020
Format : 
PDF Poids : 155,13 ko
Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2020
Format : PDF Poids : 155,13 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Approbation du PV de la séance du 22 septembre 2020
Décisions municipales
Format : PDF Poids : 342,90 ko
Décisions municipales
Format : PDF Poids : 342,90 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Décisions municipales
I) Finances
Budget 2020 - Décision Budgétaire Modificative 2
Format : PDF Poids : 443,03 ko
Budget 2020 - Décision Budgétaire Modificative 2
Format : PDF Poids : 443,03 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Budget 2020 - Décision Budgétaire Modificative 2
Budget 2020 - Subventions
Format : PDF Poids : 191,01 ko
Budget 2020 - Subventions
Format : PDF Poids : 191,01 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Budget 2020 - Subventions
Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés
Format : PDF Poids : 202,09 ko
Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés
Format : PDF Poids : 202,09 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés
Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés
Format : PDF Poids : 169,82 ko
Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés
Format : PDF Poids : 169,82 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Budget 2020 - Reversement au CCAS d'une partie des salaires versés aux contrats conventionnés
Budget 2021 - Avances sur subventions et contributions 2021
Format : PDF Poids : 196,71 ko
Budget 2021 - Avances sur subventions et contributions 2021
Format : PDF Poids : 196,71 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Budget 2021 - Avances sur subventions et contributions 2021
Budget 2021 - Programme d'investissement - Ouverture anticipée de crédits
Format : PDF Poids : 183,06 ko
Budget 2021 - Programme d'investissement - Ouverture anticipée de crédits
Format : PDF Poids : 183,06 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Budget 2021 - Programme d'investissement - Ouverture anticipée de crédits
II) Instances
Règlement intérieur
Format : PDF Poids : 103,64 ko
Règlement intérieur
Format : PDF Poids : 103,64 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Règlement intérieur
Agence I Nord - désignation de représentants
Format : PDF Poids : 171,16 ko
Agence I Nord - désignation de représentants
Format : PDF Poids : 171,16 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Agence I Nord - désignation de représentants
III Personnel municipal
Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Format : PDF Poids : 307,95 ko
Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Format : PDF Poids : 307,95 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
Ingénieur Principal Territorial - Création de poste au tableau des effectifs
Format : PDF Poids : 251,80 ko
Ingénieur Principal Territorial - Création de poste au tableau des effectifs
Format : PDF Poids : 251,80 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Ingénieur Principal Territorial - Création de poste au tableau des effectifs
Assurance statutaire - adhésion au contrat groupe du CDG59
Format : PDF Poids : 253,47 ko
Assurance statutaire - adhésion au contrat groupe du CDG59
Format : PDF Poids : 253,47 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Assurance statutaire - adhésion au contrat groupe du CDG59
IV Services à la famille
Caf du Nord - signature d'une convention territoriale globale
Format : PDF Poids : 189,57 ko
Caf du Nord - signature d'une convention territoriale globale
Format : PDF Poids : 189,57 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Caf du Nord - signature d'une convention territoriale globale
Caf du Nord - signature d'une convention (annexe)
Format : PDF Poids : 405,17 ko
Caf du Nord - signature d'une convention (annexe)
Format : PDF Poids : 405,17 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Caf du Nord - signature d'une convention (annexe)
redevance d'occupation du domaine public - installation d'un distributeur automatique d'articles de sport dans l'enceinte de la piscine
Format : PDF Poids : 176,51 ko
redevance d'occupation du domaine public - installation d'un distributeur automatique d'articles de sport dans l'enceinte de la piscine
Format : PDF Poids : 176,51 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
redevance d'occupation du domaine public - installation d'un distributeur automatique d'articles de sport dans l'enceinte de la piscine
V Vie économique
Loyers et redevances - remises gracieuses suite au confinement
Format : PDF Poids : 268,55 ko
Loyers et redevances - remises gracieuses suite au confinement
Format : PDF Poids : 268,55 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Loyers et redevances - remises gracieuses suite au confinement
Chambre des Métiers & de l'Artisanat - Signature d'une convention
Format : PDF Poids : 191,05 ko
Chambre des Métiers & de l'Artisanat - Signature d'une convention
Format : PDF Poids : 191,05 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
Chambre des Métiers & de l'Artisanat - Signature d'une convention
VI Marchés publics
UGAP - Adhésion au dispositif d'achat groupé d'éléctricité
Format : PDF Poids : 268,98 ko
UGAP - Adhésion au dispositif d'achat groupé d'éléctricité
Format : PDF Poids : 268,98 ko
Date de publication : 21 décembre 2020
Description
UGAP - Adhésion au dispositif d'achat groupé d'éléctricité
Motion déposée par le groupe minoritaire "Politique de l'arbre"
Format : PDF Poids : 48,90 ko
Motion déposée par le groupe minoritaire "Politique de l'arbre"
Format : PDF Poids : 48,90 ko
Date de publication : 23 décembre 2020
Description
Motion déposée par le groupe minoritaire "Politique de l'arbre"
Informations complémentaires auprès du Secrétariat Général.