Conseil du 14 décembre 2021

Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le mardi 14 décembre 2021 à 19h.

Délibérations 

Compte rendu

Format : pdf PDF Poids : 301,31 ko

Compte rendu

Format : PDF Poids : 301,31 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Compte rendu

1. Instances 

SIVOM Alliance Nord-Ouest - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 111,44 ko

SIVOM Alliance Nord-Ouest - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 111,44 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger SIVOM Alliance Nord-Ouest - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Conseil d'Administration du CCAS - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 116,21 ko

Conseil d'Administration du CCAS - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 116,21 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Conseil d'Administration du CCAS - Désignation des délégués du Conseil Municipal

Conseil d'Administration du Collège Jean Moulin -Désignation d'un membre du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 93,83 ko

Conseil d'Administration du Collège Jean Moulin -Désignation d'un membre du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 93,83 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Conseil d'Administration du Collège Jean Moulin -Désignation d'un membre du Conseil Municipal

Conseil d'Administration du lycée professionnel des Vertes Feuilles -Désignation d'un membre du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 99,21 ko

Conseil d'Administration du lycée professionnel des Vertes Feuilles -Désignation d'un membre du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 99,21 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Conseil d'Administration du lycée professionnel des Vertes Feuilles -Désignation d'un membre du Conseil Municipal

Conseil d'Ecole des groupes scolaires publics-Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 97,65 ko

Conseil d'Ecole des groupes scolaires publics-Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 97,65 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Conseil d'Ecole des groupes scolaires publics-Désignation d'un représentant du Conseil Municipal

Conseil d'administration de l'association « Les Amis du Kent » -Désignation des membres du Conseil Municipal

Format : pdf PDF Poids : 105,19 ko

Conseil d'administration de l'association « Les Amis du Kent » -Désignation des membres du Conseil Municipal

Format : PDF Poids : 105,19 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Conseil d'administration de l'association « Les Amis du Kent » -Désignation des membres du Conseil Municipal

SIVOM Alliance Nord-Ouest -Retrait de la commune de Bondues

Format : pdf PDF Poids : 107,24 ko

SIVOM Alliance Nord-Ouest -Retrait de la commune de Bondues

Format : PDF Poids : 107,24 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger SIVOM Alliance Nord-Ouest -Retrait de la commune de Bondues

2. Sécurité

Création d'une brigade intercommunale de surveillance de nuit -Convention avec les communes de La Madeleine. Marquette lez Lille et Wambrechies

Format : pdf PDF Poids : 157,56 ko

Création d'une brigade intercommunale de surveillance de nuit -Convention avec les communes de La Madeleine. Marquette lez Lille et Wambrechies

Format : PDF Poids : 157,56 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Création d'une brigade intercommunale de surveillance de nuit -Convention avec les communes de La Madeleine. Marquette lez Lille et Wambrechies

3. Urbanisme

Schéma de mutualisation 2021-2026 -Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Commune de Saint-André

Format : pdf PDF Poids : 152,25 ko

Schéma de mutualisation 2021-2026 -Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Commune de Saint-André

Format : PDF Poids : 152,25 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Schéma de mutualisation 2021-2026 -Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Commune de Saint-André

Schéma de mutualisation 2021-2026 -Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Commune de Saint-André

Format : pdf PDF Poids : 680,26 ko

Schéma de mutualisation 2021-2026 -Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Commune de Saint-André

Format : PDF Poids : 680,26 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Schéma de mutualisation 2021-2026 -Convention entre la Métropole Européenne de Lille et la Commune de Saint-André

Ouai 22-Convention de rétrocession des espaces publics

Format : pdf PDF Poids : 87,80 ko

Ouai 22-Convention de rétrocession des espaces publics

Format : PDF Poids : 87,80 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Ouai 22-Convention de rétrocession des espaces publics

Ouai 22-Convention de rétrocession des espaces publics

Format : pdf PDF Poids : 1,60 Mo

Ouai 22-Convention de rétrocession des espaces publics

Format : PDF Poids : 1,60 Mo

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Ouai 22-Convention de rétrocession des espaces publics

Domaine d'Hestia - Convention de rétrocession des espaces publics

Format : pdf PDF Poids : 113,97 ko

Domaine d'Hestia - Convention de rétrocession des espaces publics

Format : PDF Poids : 113,97 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Domaine d'Hestia - Convention de rétrocession des espaces publics

Domaine d'Hestia - Convention de rétrocession des espaces publics

Format : pdf PDF Poids : 133,37 ko

Domaine d'Hestia - Convention de rétrocession des espaces publics

Format : PDF Poids : 133,37 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Domaine d'Hestia - Convention de rétrocession des espaces publics

Agence d'Urbanisme de Lille Métropole - Convention de partenariat de proximité

Format : pdf PDF Poids : 133,37 ko

Agence d'Urbanisme de Lille Métropole - Convention de partenariat de proximité

Format : PDF Poids : 133,37 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Agence d'Urbanisme de Lille Métropole - Convention de partenariat de proximité

Agence d'Urbanisme de Lille Métropole - Convention de partenariat de proximité

Format : pdf PDF Poids : 288,20 ko

Agence d'Urbanisme de Lille Métropole - Convention de partenariat de proximité

Format : PDF Poids : 288,20 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Agence d'Urbanisme de Lille Métropole - Convention de partenariat de proximité

4. Finances

Budget 2021 - Subventions 2021

Format : pdf PDF Poids : 85,33 ko

Budget 2021 - Subventions 2021

Format : PDF Poids : 85,33 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Budget 2021 - Subventions 2021

Budget 2021 - Créances éteintes

Format : pdf PDF Poids : 88,25 ko

Budget 2021 - Créances éteintes

Format : PDF Poids : 88,25 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Budget 2021 - Créances éteintes

Budget 2021 - Amortissement des subventions en nature

Format : pdf PDF Poids : 114,98 ko

Budget 2021 - Amortissement des subventions en nature

Format : PDF Poids : 114,98 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Budget 2021 - Amortissement des subventions en nature

Budget 2021 - Loyers de garage : remise gracieuse

Format : pdf PDF Poids : 107,71 ko

Budget 2021 - Loyers de garage : remise gracieuse

Format : PDF Poids : 107,71 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Budget 2021 - Loyers de garage : remise gracieuse

Budget 2022 - Avances sur subventions et contributions

Format : pdf PDF Poids : 124,14 ko

Budget 2022 - Avances sur subventions et contributions

Format : PDF Poids : 124,14 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Budget 2022 - Avances sur subventions et contributions

Budget 2022 - Ouverture anticipée de crédits

Format : pdf PDF Poids : 108,02 ko

Budget 2022 - Ouverture anticipée de crédits

Format : PDF Poids : 108,02 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Budget 2022 - Ouverture anticipée de crédits

Budget 2022 - Rapport d'Orientation Budgétaire

Format : pdf PDF Poids : 1,13 Mo

Budget 2022 - Rapport d'Orientation Budgétaire

Format : PDF Poids : 1,13 Mo

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Budget 2022 - Rapport d'Orientation Budgétaire

5. Ressources Humaines

Agents contractuels - Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Format : pdf PDF Poids : 207,52 ko

Agents contractuels - Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Format : PDF Poids : 207,52 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Agents contractuels - Recrutement sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité

Agents contractuels - Recrutements sur des emplois non permanents

Format : pdf PDF Poids : 185,61 ko

Agents contractuels - Recrutements sur des emplois non permanents

Format : PDF Poids : 185,61 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Agents contractuels - Recrutements sur des emplois non permanents

Tableau des effectifs - Créations de postes

Format : pdf PDF Poids : 144,11 ko

Tableau des effectifs - Créations de postes

Format : PDF Poids : 144,11 ko

Date de publication : 29 décembre 2021

Télécharger Tableau des effectifs - Créations de postes