Retrouvez ci-dessous l'intégralité des délibérations de la séance du Conseil Municipal qui s'est tenue le 27 mars 2019.

Conseil du 27 mars 2019

Motion - Soutien à l'aide alimentaire européenne (3.36 Mo)

Motion - Demande de gratuité des transports publics (3.76 Mo)

6-8 Droit à la formation des élus (2.23 Mo)

6-7 Modalités de mise à disposition des véhicules municipaux (2.2 Mo)

6-6 Indemnités d'astreintes (4.49 Mo)

6-5 Création de poste de vacataires - opérations éléctorales (2.01 Mo)

6-4 Création de poste de vacataires - Service Jeunesse (2.04 Mo)

6-3 Création de poste au tableau des effectifs (1.93 Mo)

6-2 Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent - Service administratif (1.88 Mo)

6-1 recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent (Sce Animation) (1.86 Mo)

5-2 Aide pour l'installation d'une cuve de récupération d'eau de pluie (2.13 Mo)

5-1 Engagement de la Ville dans la réhabilitation thermique (14.02 Mo)

4-9 remboursement des Ateliers & Chantiers d'Insertion (ACI) (186.9 Ko)

4-8 Délégation du Conseil Municipal au Maire pour les subventions +++ 23000€ (223.45 Ko)

4-7 Vote des taux (166.44 Ko)

4-6 Subventions 2019 (924.73 Ko)

4-5 Budget Primitif 2019 (Présentation Powerpoint) (3.56 Mo)

4-5 Budget Primitif 2019 (3.56 Mo)

4-4 Bilan des cessions et acquisitions (158.53 Ko)

4-3 Affectation des résultats (153.63 Ko)

4-2 Compte administratif 2018 (579.01 Ko)

4-2 Compte Administratif (CA) 2018 Powerpoint (2.76 Mo)

4-11 Créances admises en non valeur et créances éteintes (175.75 Ko)

4-10 Provision pour risque et charges (260.02 Ko)

4-1 Compte de gestion 2018 (135.85 Ko)

3-4 Vente du 12, place de Gaulle (2.98 Mo)

3-3 Déclassement et désaffectation pour le 12, Place de Gaulle (3.02 Mo)

3-2 Rétrocession de parcelles de terrain (quartier Sainte-Hélène) (5.53 Mo)

3-1 Vente du 33, avenue des Peupliers (4.34 Mo)

2-3 Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) (4.91 Mo)

2-2 Avis sur l'arrêté Prefectoral Fusion MEL et communauté de communes de la Haute Deûle (4.51 Mo)

2-1 Mutualisation de la gestion des Archives (9.93 Mo)

1-2 Rappel de décision (2.21 Mo)

1-1 Approbation du procès-verbal du conseil du 30-01-2019 (1.71 Mo)