Conseil Municipal du jeudi 24 juin 2010 à 19h, 
RDV Salle du Conseil Municipal
(Hôtel de ville - 89, rue du général Leclerc) :


La salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : 
- Procès-verbal des séances du Conseil Municipal du 29 mars 2010 et du 8 avril 2010
- Rappel de décisions

  • 1) PERSONNEL
    1/1 – Tableau des effectifs
    1/2 – Indemnité pour le gardiennage des églises communales – année 2010

  • 2) FINANCES
    2/1 – Décision Modificative n° 1
    2/2 – Subventions 2010
    2/3 – Remplacement et rénovation des sols des salles de sports Schuman et Ducrocq : demande de subvention

  • 3) MARCHES PUBLICS
    3/1 – Retrait de l’accord cadre communication S2009/16
    3/2 – Marchés Publics - communication
    3/3 – Renouvellement de la commission d’appels d’offres des Collectivités Territoriales
    3/4 – Renouvellement de la commission d’appels d’offres de Maîtrise d’œuvre
    3/5 – Avenant marché chauffage de la piscine municipale AOO 06-350

  • 4) URBANISME
    4/1 – Aménagement du site Rhodia Sud – Protocole d’accord
    4/2 – Quartier Sainte Hélène – Lancement de la concertation préalable
    4/3 – Quartier Sainte Hélène – Vente d’un terrain à la société SOFIM
    4/4 – Déclassement d’une parcelle de terrain du domaine public communal
    4/5 – Prise par LMCU de la compétence « cours d’eau et canaux domaniaux » limitée au canal de Roubaix et à la Marque canalisée – 1ère étape : mise en place d’une expérimentation : élaboration du plan Bleu Lille Métropole
    4/6 – Acquisition à titre gracieux d’espaces verts en vue de leur classement dans le domaine public communal

  • 5) SECRETARIAT GENERAL
    5/1 – Transfert à Lille Métropole Communauté Urbaine de la compétence en matière de soutien à la recherche
    5/2 – Modification des statuts du Syndicat Mixte des Gens du Voyage – extension de missions
    5/3 – Affiliation volontaire du réseau départemental des ruches d’entreprises du Nord au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

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Renseignements :
Secrétariat Général et Affaires Economiques
Tél. 03 20 63 34 82
Mail : s.g@ville-saint-andre.fr
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