Conseil Municipal du jeudi 21 mars 2013, à 19h

Rendez-vous en salle du Conseil Municipal - Hôtel de ville - 89, rue du Général Leclerc


La salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : 
Approbation du procès verbal des séances du Conseil Municipal des 29 novembre 2012 et 13 décembre 2012 
Rappel de décisions

  • 1) SECRÉTARIAT GÉNÉRAL
    1/1 – Installation dans les fonctions de conseiller municipal de Maxime LACOSTE
    1/2 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein de la commission « Finances »
    1/3 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein de la commission « Enseignement, Jeunesse, Restauration Scolaire, Enfance et Petite Enfance »
    1/4 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein de la commission « Santé, Prévention, Développement Durable, Agenda 21 »
    1/5 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil D’Administration du CCAS
    1/6 – Désignation des membres du Conseil Municipal au sein de la commission de Délégation de Services Publics Locaux
    1/7 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein de l’association SAS FORMATION
    1/8 – Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du CLIC Métropole Nord Ouest
    1/9 – Modification des statuts du SIVOM Alliance Nord Ouest

  • 2) PERSONNEL
    2/1 – Création de postes – Tableau des effectifs

  • 3) ENSEIGNEMENT - JEUNESSE
    3/1 – Réforme des rythmes scolaires : demande de dérogation
    3/2 – Tarifs des activités du service jeunesse
    3/3 – Tarifs de l’école de musique
    3/4 – Modification des tarifs piscine pour les collèges andrésiens

  • 4) URBANISME
    4/1 – Plan Bleu de Lille Métropole – Bilan de l’expérimentation et prise de compétence « cours d’eau et canaux domaniaux sur l’ensemble canal de Roubaix, Marque canalisée et branches de Croix et de Tourcoing »
    4/2 – Vente de terrain rue Pasteur à la SCI FLANDRES
    4/3 – Vente de l’immeuble 2 place de Gaulle

  • 5) FINANCES
    5/1 – Compte de Gestion 2012 – Budget Ville M14
    5/2 – Compte Administratif 2012 – Budget Ville M14
    5/3 – Affectation des résultats – Budget Ville M14
    5/4 – Bilan des acquisitions et des cessions 2012
    5/5 – Vote des taux 2013
    5/6 – Décision Modificative n° 1
    5/7 – Subventions 2013
    5/8 – Taxes et produits irrécouvrables – Admission en non-valeur

  • 6) TECHNIQUES
    6/1 – Présentation du rapport annuel de la commission communale d’accessibilité pour les personnes handicapées : année 2012

Pour télécharger la version PDF :  Cliquez ici !

Renseignements - Secrétariat Général et Affaires Economiques
Tél. 03 20 63 34 82 / Mail : s.g@ville-saint-andre.fr
Retrouvez les autres rubriques concernnant la vie municipale