Conseil Municipal du mercredi 30 novembre 2011, à 19h

RDV Salle du Conseil Municipal - Hôtel de ville - 89, rue du Général Leclerc


La salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR : 
- Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 septembre 2011
- Rappel de décisions

  • 1) PERSONNEL
    1/1 – Création de poste

  • 2) ENSEIGNEMENT
    2/1 – Participation aux frais de scolarité dans les villes du SIVOM

  • 3) CULTURE
    3/1 – « Pass’culture » : subventions aux associations andrésiennes
    3/2 – « Pass’culture » aux particuliers andrésiens pratiquant une activité culturelle dans une association extérieure à la Ville

  • 4) SPORT
    4/1 – Subventions aux clubs sportifs pour les frais de stage
    4/2 – Subventions aux clubs sportifs pour les frais de déplacements nationaux
    4/3 – « Pass’sport » : subvention aux associations andrésiennes
    4/4 – « Pass’sport » aux particuliers andrésiens pratiquant un sport dans une association extérieure à la Ville

  • 5) FINANCES
    5/1 – Subventions 2011
    5/2 – Reversement au CCAS d’une partie des salaires versés aux contrats conventionnés
    5/3 – Reprise sur provision pour risques et charges exceptionnels
    5/4 – Ouverture de crédit de trésorerie
    5/5 – Décision Modificative n° 4
    5/6 – Débat d’Orientation Budgétaire

  • 6) SECRETARIAT GÉNÉRAL
    6/1 – Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
    6/2 – Rapport d’activités 2010 Syndicat Mixte Gens du Voyage (SMGDV)
    6/3 – Rapport d’activités 2010 Sivom Métropolitain des Réseaux de Transport et distribution d’Energies (SIMERE)
    6/4 – Délégation de service public pour la gestion des services relatifs à l’enfance et la petite enfance – Rapport annuel d’activités 2010 du délégataire
    6/5 – Rapport d’activités 2010 SIVOM

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Renseignements - Secrétariat Général et Affaires Economiques
Tél. 03 20 63 34 82 / Mail : s.g@ville-saint-andre.fr
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